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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société RAMOS DEVELOPPEMENT
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MODULOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULOR
Société RAMOS DEVELOPPEMENT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1683448
Date de dépôt :
26/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2001

Présentation de la marque MODULOR

Déposée le 26 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) Société RAMOS DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société RAMOS DEVELOPPEMENT domicilié(e) 12, avenue de l'Europe, RAMONVILLE SAINT AGNE, 31520 RAMONVILLE SAINT AGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET PETIT ET BAUDIN - France.

La marque MODULOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULOR est expirée depuis le 26 juillet 2001.

Société RAMOS DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : TECH-VILLAGE , TECH-PARK


Société RAMOS DEVELOPPEMENT, Société Anonyme - 12, avenue de l'Europe, RAMONVILLE SAINT AGNE, 31520 RAMONVILLE SAINT AGNE - France


LE CABINET PETIT ET BAUDIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Constructions métalliques, matériaux de constructions métalliques, transportables ou non.Matériaux de constructions non métalliques, constructions non métalliques, transportables ou non. Services de constructions et de réparations

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.